La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen est adoptée par l’Assemblée nationale le 26 août 1789, au début de la Révolution française, après six jours de laborieux débats.
Elle a été rédigée principalement par deux députés, Mirabeau et Sieyès. Ce texte est la charte fondatrice de la démocratie moderne.
17 ARTICLES FONDENT LES BASES D’UNE SOCIÉTÉ NOUVELLE
Les 17 articles de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen condensent les idées exposées par les philosophes du xviiie siècle (Montesquieu, Rousseau, Voltaire) et proclamées quelques années auparavant dans la Déclaration d’Indépendance américaine de 1776.
La Déclaration anéantit les fondements mêmes de l’Ancien Régime : le pouvoir absolu et les privilèges. Elle énonce les bases sur lesquelles doit reposer la société nouvelle et idéale que rêvent d’édifier les hommes de 1789.
« LES HOMMES NAISSENT ET DEMEURENT LIBRES ET ÉGAUX EN DROITS »
La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen est rédigée sous forme d’articles simples et courts, qui énoncent des principes généraux.
« Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits » : c’est ce que dit le premier article de la Déclaration. Ce principe est la reconnaissance des « droits naturels de l’homme », ses droits en tant qu’être humain. Ces droits sont consacrés comme des droits absolus, que l’on ne peut d’aucune manière retirer à un individu. Ils sont dits inaliénables.
Au premier rang d’entre eux se placent la liberté (penser, s’exprimer librement, etc.) et l’égalité, qui consiste en l’accès de tous à la liberté (c’est-à-dire l’égalité des droits). Les révolutionnaires reconnaissent d’autres droits inaliénables, tels que le droit à la propriété ainsi que le droit de résistance à l’oppression : ils considèrent qu’il existe une limite au-delà de laquelle un individu a le droit de décider qu’il n’est plus légitime d’obéir au pouvoir politique.
« LE PRINCIPE DE TOUTE SOUVERAINETÉ RÉSIDE ESSENTIELLEMENT DANS LA NATION »
Sur le plan politique, la Déclaration énonce le principe de la souveraineté du peuple comme fondement de toute organisation politique future : « Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément » (article 3).
Les hommes ne sont plus des « sujets » du roi, mais des citoyens. Ensemble, ils forment une communauté appelée la nation. C’est la nation, et non Dieu ou la force armée, qui choisit ceux qui vont la gouverner.
La Déclaration prépare donc la voie à la république et à l’instauration du suffrage universel.
« TOUTE SOCIÉTÉ DANS LAQUELLE LA GARANTIE DES DROITS N’EST PAS ASSURÉE, NI LA SÉPARATION DES POUVOIRS DÉTERMINÉE, N’A POINT DE CONSTITUTION »
L’un des principaux objectifs de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen est de lutter contre un pouvoir qui ne serait concentré qu’en une seule personne, une seule autorité. C’est pourquoi elle assigne au pouvoir politique la fonction de garantir les droits de l’homme et du citoyen.
De plus, elle affirme la nécessité de séparer les trois pouvoirs (exécutif, législatif et judiciaire) afin que ceux-ci ne soient pas concentrés dans les mains d’un seul.
LA RÉFÉRENCE DES DÉMOCRATIES MODERNES
La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen s’adresse aux hommes du monde entier, dans le présent et l’avenir. Sa portée est universelle. Aussi est-elle placée en préambule des constitutions françaises futures, et reprise par tous les peuples en quête de liberté au cours des deux siècles qui suivent sa rédaction.
Elle a inspiré la Déclaration universelle des droits de l’homme adoptée en 1948 par l’ONU.
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